Ordres permanents - Chapitre 2
Organisation régimentaire

201. Généralités

Les affaires régimentaires du Régiment royal de l’Artillerie canadienne sont régies par la tradition, des nominations et des conseils de direction.

202. Nominations royales et honoraires

1. Le Régiment royal de l’Artillerie canadienne est honoré de l’acceptation d’une nomination royale par la souveraine. Les nominations royales sont accordées à vie aux membres de la famille royale.Le Régiment royal de l’Artillerie canadienne est aussi honoré par la nomination à titre honorifique de personnes de marque au sein du régiment et des unités individuelles.

2. Le souverain régnant détient la nomination royale de Capitaine général. Dans les Forces canadiennes, la nomination de Capitaine général appartient uniquement au Régiment royal de l’Artillerie canadienne.

3. La nomination à titre honorifique de Colonel commandant est détenue par un officier de marque et retraité du Régiment royal de l’Artillerie canadienne.

4. Les unités d’artillerie de la Première réserve peuvent nommer des officiers retraités ou des citoyens canadiens de marque au titre de Colonel honoraire ou de Lieutenant-colonel honoraire.

203. Le Capitaine général

1. Le Capitaine général est le chef du cérémonial du Royal Regiment of Artillery et du Régiment royal de l’Artillerie canadienne.

2. En décembre 1950 lors d’une réception à Woolwich, Sa Majesté le roi George VI a exprimé le désir de remplacer son titre de Colonel-en-chef par celui de Capitaine général. Le 26 janvier 1951, ce changement a été apporté, faisant revivre un ancien grade remontant au quinzième siècle. Le grade de Capitaine général avait été remplacé en 1736 par celui de « Field Marshal », bien qu’il n’ait en fait disparu de l’usage commun que vers 1799.

3. Le Régiment royal de l’Artillerie canadienne a demandé que Sa Majesté change son titre canadien comme il l’avait fait pour le Royal Artillery, et le 10 janvier 1952, Sa Majesté est devenu le Capitaine général du Régiment royal de l’Artillerie canadienne.

4. Lors de son couronnement en 1953, Sa Majesté la reine Elizabeth II a gracieusement accepté la nomination de Capitaine général du Régiment royal de l’Artillerie canadienne (supplément de la Gazette du Canada numéro 7 du 1er juin 1953).

204. Le Colonel commandant

1. La fonction de Colonel commandant est exclusivement honorifique. Elle symbolise la famille régimentaire et les traditions maintenant l’unité de ses membres; ceux qui servent et les retraités autant de la Réserve que de la Régulière. L’OAFC 3-4 y fait référence.

2. Les officiers retraités de marque du Régiment royal de l’Artillerie canadienne, normalement du grade de colonel ou d’un grade supérieur, peuvent être nommés Colonel commandant. Le Directeur de l’Artillerie, après avoir consulté les unités d’artillerie, les officiers artilleurs supérieurs, le Conseil de l’Artillerie et l’Association de l’Artillerie royale canadienne, soumet une recommandation au Chef d’état-major de la Défense pour la nomination du Colonel commandant. Le Chef d’état-major de la Défense soumet cette recommandation à l’approbation du ministre de la Défense nationale, puis la désignation est sanctionnée par le gouverneur général.

3. Il est du devoir du colonel commandant :

a. de promouvoir l’esprit de corps au sein du Régiment;

b. d’assurer la liaison avec le Capitaine général et le « Master Gunner, St. James’ Park »;

c. de donner son avis sur tous les sujets importants concernant le Régiment et en particulier sur ce qui suit :

(1) les coutumes, traditions et tenues,

(2) les œuvres de charité, les musées, les monuments commémoratifs et les organisations régimentaires,

(3) la disposition des fonds et propriétés régimentaires non publics,

(4) les publications régimentaires,

(5) la dédicace d’édifices et de propriétés de l’artillerie;

d. de maintenir des liens étroits entre les éléments de la Régulière et de la Réserve du Régiment royal et des autres branches;

e. de conseiller le Directeur de l’Artillerie et l’Association de l’Artillerie royale canadienne (dont il est un membre d’office du comité exécutif) en ce qui concerne l’artillerie;

f. de surveiller les jumelages avec des unités ou régiments de pays alliés.

4. La durée du mandat est généralement de trois ans. Il peut être prolongé avec l’autorisation du Chef d’état-major de la Défense, suite à la recommandation du Directeur de l’Artillerie.

5. Le lien entre le Régiment royal de l’Artillerie canadienne et le Royal Regiment of Artillery est maintenu par l’entremise du Colonel commandant et du « Master Gunner, St. James’ Park » respectivement. Le « Master Gunner, St. James’ Park » est le chef du Royal Regiment of Artillery en ce qui concerne les affaires régimentaires qui, en tant que conseiller de la Reine, s’intéresse vivement aux affaires de l’artillerie du Commonwealth. La nomination du « Master Gunner, St. James’s Park », qui remonte à 1263, est faite par le Capitaine général.

6. Le Colonel commandant est autorisé à communiquer directement avec le Directeur de l’Artillerie. Le Colonel commandant peut aussi communiquer avec :

a. le Capitaine général en ce qui concerne des activités régimentaires importantes et pour échanger des souhaits d’anniversaire ou d’autres voeux similaires;

b. les commandants de commandement;

c. le Chef d’état-major de la Défense.

7. Le Colonel commandant transmet de loyaux souhaits à Sa Majesté la Reine à Noël, à la fête de l’Artillerie (le 26 mai) et à la fête de la Sainte-Barbe (le 4 décembre) . Il peut aussi transmettre de loyaux souhaits en d’autres circonstances qu’il estime propices.

8. En tant que chef du Régiment royal de l’Artillerie canadienne, le Colonel commandant devrait être consulté lors de la préparation de visites ou de cérémonies auxquelles participent d’autres organisations ou personnes de marque.

9. Les détails de visites et de transport du Colonel commandant sont organisés par le bureau du Directeur de l’Artillerie. Il est normal que l’unité visitée assigne un aide-de-camp pour assister le Colonel commandant.

10. Le Colonel commandant, à titre d’officier nommé selon l’article 3.06 des ORFC, doit porter l’uniforme, les insignes, les accessoires et attributs appropriés au grade et titre honoraires qu’il détient.

11. Les portraits des Colonels commandants sont suspendus aux murs du Mess des officiers de l’ARC à la BFC Shilo (Manitoba). À l’annexe A se trouve une liste des Colonels commandants ayant servi jusqu’à présent.

205. Colonels et lieutenants-colonels honoraires

1. Les régiments et les batteries indépendantes de la Première réserve peuvent nommer des colonels et des lieutenants-colonels honoraires.

2. Les colonels et les lieutenants-colonels honoraires assistent et conseillent leur régiment ou leur batterie concernant par exemple les traditions, la tenue, le cérémonial et les finances régimentaires.

3. Les colonels et lieutenants-colonels honoraires sont choisis parmi les officiers retraités, ou les citoyens bien connus de la communauté. La période initiale du mandat est de trois ans. Les nominations sont normalement choisies par les commandants d’unités en consultation avec leurs conseillers. La recommandation subséquente est soumise, par l’entremise de la chaîne de commandement, à l’approbation du ministre de la Défense nationale.

206. Le Conseil de l’artillerie

1. Le Conseil de l’Artillerie a été formé dans le but de conseiller et d’aider le Directeur de l’Artillerie en ce qui concerne l’artillerie.

2. Le Conseil de l’Artillerie est composé de tous les officiers généraux d’artillerie de la Réserve et de la Régulière en activité de service et du Colonel commandant. Il est présidé par l’officier général supérieur de la Force régulière en activité de service ayant le plus d’ancienneté. Le Directeur de l’Artillerie est le secrétaire du Conseil. Le commandant de la maison régimentaire, lorsqu’il est artilleur, est un membre invité du Conseil. L’AARC nomme un représentant au Conseil, lequel est choisi après consultations entre le président de l’AARC et le président du Conseil de l’Artillerie.

3. Le conseil se réunit à la demande du président, en général deux fois par année, et examine les points qui lui sont présentés par le président ou le secrétaire. Le Conseil de l’Artillerie revoit et recommande les nominations pour les postes clés de l’Artillerie et approuve toutes les orientations, initiatives ou décisions majeures.

207. Le Directeur de l’Artillerie

1. Depuis la formation du Régiment royal de l’Artillerie canadienne, on a normalement confié à un officier supérieur d’artillerie en activité de service le mandat de diriger le régiment. Les fonctions ont varié avec les époques, tout comme les titres, qui sont passés d’inspecteur de l’Artillerie à officier administrateur de l’Artillerie au titre actuel de Directeur de l’Artillerie. Lorsque le Directeur de l’Artillerie est passé au QGDN et que le G3 Artillerie du QGCFT a été démantelé, un certain nombre de responsabilités normalement exercées par le Directeur de l’Artillerie ont été cédées au commandant de la maison régimentaire (voir l’article 208).

2. Conseiller de la Branche. Le Directeur de l’Artillerie (D Artil) est habituellement le point central de l’identité professionnelle de la Branche de l’Artillerie et il doit veiller à la « bonne santé » de tous les groupes professionnels de l’Artillerie (22, 021, 022, R22, R26, R021 et R022). Il relève les problèmes, élabore des documents de principe et peut transmettre directement au commandant de l’Armée de terre des avis sur les normes professionnelles, l’orientation des carrières, la structure et les normes des métiers, le développement et l’emploi des forces, l’instruction et la doctrine.

3. Affaires régimentaires

a. Gouvernance

(1) secrétaire du Conseil de l’artillerie,

(2) président du conseil consultatif de l’ARC,

(3) représentant à la Conférence des associations de la défense,

(4) membre d’office du comité exécutif de l’Association de l’Artillerie royale canadienne,

(5) liaison avec toutes les associations d’artillerie,

(6) président de la conférence du Directeur de l’Artillerie,

(7) agent de liaison officiel entre le régiment et le Colonel commandant,

(8) orientation du conseil exécutif de l’ARC,

(9) lignes directrices relatives aux fonds, aux biens non publics, aux concours, aux musées et aux normes cérémoniales de l’Artillerie;

(10) recommander le jumelage avec des organisations alliées, l’échange d’officiers et les nominations à des fonctions honorifiques concernant le Régiment;

(11) nommer des représentants du personnel hors régiment tant parmi les officiers que parmi les militaires du rang (MR) du Régiment royal de l’Artillerie canadienne. Ces représentants transmettront au directeur les préoccupations des officiers et des militaires du rang hors régiment et tiendront les membres du personnel hors régiment au courant des affaires de l’artillerie;

(12) nommer le Sergent-major régimentaire du Régiment royal de l’Artillerie canadienne (SMR ARC).

b. Colonel commandant

(1) assister le Colonel commandant dans l’exécution de ses fonctions;

(2) nommer en permanence un officier d’état-major chargé de ce qui suit :

(a) organiser/coordonner le calendrier du Colonel commandant, ses dispositions de voyage et ses besoins administratifs personnels,

(b) fournir au besoin des renseignements concernant les affaires du régiment,

(c) participer à la rédaction de discours à la demande du Colonel commandant,

(d) exécuter d’autres fonctions suivant les directives du Directeur de l’Artillerie;

(3) établir le budget et administrer le compte financier du Colonel commandant,

(4) fournir une carte d’appel téléphonique du MDN,

(5) fournir des renseignements sur tous les événements d’importance concernant le Régiment royal,

(6) lancer et doter en personnel le processus de sélection et de nomination des Colonels commandants;

c. Communications

(1) fournir régulièrement des comptes rendus de situation pertinents au commandant de l’Armée de terre et à l’ensemble du Régiment royal,

(2) rendre compte chaque année à l’Association de l’Artillerie royale canadienne;

(3) rendre compte au conseil de l’Artillerie s’il y a lieu;

d. Correspondance. Informer le quartier général du Régiment royal de l’Artillerie canadienne (QGR ARC) de toute exigence de correspondance qui s’ajoute à celles indiquées à l’article 208, par. 2.c.

4. Gestion du personnel et des carrières

a. transmettre au Chef d’état-major de l’Armée de terre les recommandations du régiment en ce qui concerne les nominations aux postes de commandement à examiner par le comité de sélection du Commandement de la Force terrestre;

b. préparer le schéma de commandement pour tous les commandants de la Régulière, les commandants en second et les commandants de batterie;

c. conseiller le commandant du comité de sélection de l’Armée de terre en ce qui concerne le choix des commandants de la Réserve;

d. préparer le schéma de nomination de tous les adjudants-chefs de la Force régulière; e. entretenir des liens avec les gestionnaires des carrières des officiers et des MR relativement aux affectations, aux réengagements, aux conseils de promotion, aux prévisions en matière de promotion, aux libérations, aux profils professionnels et à l’analyse des professions.

5. Équipement. Communiquer régulièrement avec l’équipe du Directeur – Besoins en ressources terrestres (DBRT 2, Puissance de feu) et suivre l’évolution des politiques de l’artillerie en ce qui concerne les besoins, les modifications, les échelles et les essais d’équipement, les ITFC et les munitions.

6. Plans directeurs de l’artillerie. Coordonner avec l’équipe du Directeur – Besoins en ressources terrestres (DBRT 2, Puissance de feu) la mise à jour des plans directeurs concernant la défense de campagne et la défense aérienne.

7. Doctrine. Entretenir des liens et une coordination avec l’équipe du Directeur – Doctrine de l’Armée de terre (DDAT 7, Puissance de feu et DDAT 11, Structure de la force) concernant la doctrine.

8. Organisation/structures. Entretenir des liens et une coordination avec l’équipe du Directeur – Doctrine de l’Armée de terre (DDAT 11, Structure de la force) et avec l’équipe du Directeur – Concepts relativement aux organisations/structures de l’artillerie.

9. Disponibilité de la force. Entretenir des liens et une coordination avec l’équipe du Directeur – Disponibilité opérationnelle de la Force terrestre concernant l’état de préparation et les possibilités d’emploi des forces de l’artillerie.

10. Concepts. Entretenir des liens et une coordination avec l’équipe du Directeur – Instruction de l’Armée de terre concernant les concepts stratégiques et la planification du développement de la force ayant une incidence sur les forces de l’artillerie.

11. Instruction. Entretenir des liens et une coordination avec l’équipe du Directeur – Instruction de l’Armée de terre concernant l’élaboration de l’instruction, les politiques, l’évaluation et le perfectionnement professionnel de l’artillerie.

12. Projets spéciaux. Prodiguer des conseils et de l’orientation relativement à tout projet de nature à rehausser le bien-être du Régiment royal.

13. Divers

a. Veiller à toute question portée à son attention par le Colonel commandant et le conseil de l’Artillerie;

b. Veiller à toute question dont on estime qu’elle aura une incidence sur le bien-être du Régiment royal.

14. Les membres du personnel du QGR ARC et certains officiers du QGDN peuvent le seconder dans ses fonctions.

15. Une liste des directeurs de l’Artillerie se trouve à l’annexe B.

208. Commandant de la maison régimentaire

1. Comme la BFC Shilo a été désignée la maison régimentaire du Régiment royal de l’Artillerie canadienne, le commandant de la base, s’il est officier de l’artillerie, devient automatiquement le commandant de la maison régimentaire.

2. La fonction première du commandant de la maison régimentaire est de surveiller toutes les affaires non publiques du Régiment royal de l’Artillerie canadienne à l’intention de tous les membres en service et les anciens membres, ce qui comprend les tâches ci-après :

a. Gouvernance

(1) membre invité du Conseil de l’Artillerie,

(2) membre du conseil consultatif de l’ARC,

(3) responsable des ordres permanents de l’ARC,

(4) responsable du manuel d’administration de l’ARC,

(5) assistance au Directeur de l’Artillerie;

b. Communications et relations publiques

(1) L’Artilleur canadien;

(2) le Quadrant;

(3) le site Web de l’ARC;

(4) les brochures/dépliants pertinents;

c. Correspondance

(1) les loyaux souhaits et les voeux d’anniversaire (au nom du Colonel commandant),

(2) la rédaction de lettres pour le compte du Colonel commandant et du Directeur de l’Artillerie dans les circonstances suivantes :

(a) nominations supérieures,

(b) nominations aux postes de commandement des unités et des sous-unités,

(c) nominations au poste de SMR,

(d) récompenses et mentions élogieuses,

(e) promotions,

(f) décès et maladie,

(g) autres événements dignes d’intérêt;

(3) la rédaction de lettres d’information aux officiers supérieurs de l’ARC à la retraite et aux membres du personnel hors régiment;

d. Cours des officiers subalternes. Planification et exécution du cours, y compris la correspondance et la coordination avec les conférenciers invités;

e. Commandant en soutien du Musée de l’Artillerie royale canadienne.

(1) le conseil du Musée de l’ARC relève du commandant en soutien pour tout ce qui touche la gouvernenance du musée,

(2) le commandant en soutien veille au maintien des traditions et de l’histoire du Régiment royal de l’Artillerie canadienne par le biais du fonctionnement et de l’entretien du Musée de l’ARC;

f. Fonds régimentaire de l’ARC

(1) Président du conseil exécutif de l’ARC,

(2) entre autres responsabilités :

(a) situation financière du Fonds régimentaire de l’ARC,

(b) investissements,

(c) programmes du Fonds régimentaire de l’ARC, y compris mais sans s’y limiter les bourses, la reconnaissance des soldats, l’aide en cas d’urgence et les communications,

(d) communication d’information concernant tous les aspects des activités du Fonds régimentaire de l’ARC à tous les membres du Régiment royal de l’Artillerie canadienne.

3. Le Fonds régimentaire de l’ARC est explicité au chapitre 3. Une liste des commandants de la maison régimentaire se trouve à l’annexe C.

209. Quartier général régimentaire de l’ARC

1. Pour que les affaires du Régiment soient administrées de manière professionnelle et expéditive, une équipe restreinte est installée à la maison régimentaire et porte le titre de Quartier général régimentaire de l’ARC (QGR ARC). Elle relève du commandant de la maison régimentaire pour la gestion détaillée du Fonds régimentaire de l’ARC, du Musée de l’ARC, du magasin de fourniment de l’ARC et d’autres dossiers liés au régiment, comme le maintien d’une base de données régimentaire, le bon fonctionnement du site Web de l’ARC, la publication de L’Artilleur canadien et du Quadrant, ainsi que le soutien du Colonel commandant, du Directeur de l’Artillerie et du commandant de la maison régimentaire dans l’exercice de leurs fonctions.

2. Les membres du personnel sont :

a. le Major régimentaire,

b. le Capitaine-adjudant régimentaire,

c. le directeur du Musée de l’ARC,

d. une équipe suffisante pour administrer les affaires du régiment. Cette équipe est généralement fournie par le 1 RCHA, le régiment de la maison régimentaire, suivant l’accord du Directeur de l’Artillerie.

3. Un Sergent-major régimentaire (SMR ARC) s’ajoute au personnel du QGR ARC. Le Directeur de l’Artillerie nomme à ce poste un adjudant-chef, normalement le SMR de l’école d’artillerie.

210. L’Association de Artillerie royale canadienne

1. L’Association de l’Artillerie royale canadienne (l’AARC) a été fondée en 1876 dans le but de favoriser le bien-être et le rendement des membres de l’Artillerie royale canadienne et de promouvoir les questions d’intérêt pour la défense du Canada. Une assemblée générale a lieu normalement chaque année.

2. Les personnes suivantes peuvent devenir membres :

a. tous les officiers d’artillerie de la Régulière ou de la Réserve en service;

b. les officiers d’artillerie et militaires du rang retraités des Forces canadiennes, du Commonwealth et de l’OTAN répondant aux critères d’admission de l’Association.

3. Les unités suivantes peuvent être affiliées à l’AARC :

a. régiments et batteries d’artillerie indépendantes;

b. écoles d’artillerie;

c. associations d’artillerie.

4. Toute personne reconnue comme ayant rendu des services exceptionels à l’artillerie peut être nommée membre honoraire à vie de l’AARC lors d’une assemblée générale. Les états de service au sein du Régiment royal de l’Artillerie canadienne sont généralement le facteur de sélection principal.

5. Tout officier, retraité ou en activité de service, du Régiment royal de l’Artillerie canadienne peut demander d’être admis comme membre à vie. La demande doit être acheminée au secrétaire de l’AARC pour être étudiée à la prochaine assemblée générale.

6. Les renseignements concernant les cotisations et les formulaires d’adhésion peuvent être obtenus auprès du Sergent-major du régiment.

(211 à 299 inclusivement – disponibles)

• Annexe A à chapitre 2 Colonels commandants du Régiment royal de l’Artillerie canadienne
• Annexe B à chapitre 2 Officiers chargés d’administrer l’Artillerie royale canadienne et directeurs de l’Artillerie ou officiers équivalents
• Annexe C à chapitre 2 Commandants de l’A3 CEAC Shilo Commandants de la Maison régimentaire, Régiment royal de l’Artillerie canadienne
• Ordres permanents chapitre 3 Finances et propriétés régimentaires